Kouceila ZERGUINE Avocat à la cour
Algérie
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Langues parlées
Fondé en 2006, par Maitre Kouceila ZERGUINE, le cabinet est composé de plusieurs avocats inscrits au Barreau d’Algérie, ainsi que d’avocats collaborateurs, spécialistes sur multiples domaines juridiques, tels que l’arbitrage, droits contractuelles et contentieuses relatives à la vie des entreprises. Le cabinet s’est spécialisé dans le droit des affaires, et du commerce. Il compte parmi les rares cabinets d’avocats Algériens indépendants de référence. Le cabinet assiste et guide les entreprises nationales et internationales dans leurs démarches d’investissements et d’installation, il intervient régulièrement dans le cadre d’opérations complexes à forte valeur ajoutée nécessitant des compétences techniques spécialisées et pluridisciplinaires.
Domaines de compétences
Droit civil & familial
Droit pénal
Droit de l'immobilier
Droit du travail
Droit des entreprises
Droit commercial
Droit des étrangers
Droit de la consommation
Droit des assurances
Droit de la propriété intellectuelle
Droit international
Droit administratif
Droit routier
Droit des nouvelles technologies
Droit de la santé
Droit comptable & fiscal
Droit bancaire
Droit de l'image & presse
Droit des transports
Droit du sport
Droit de l'environnement
Formation
Diplômes et formation académique :
Aout 2013 Certificat de participation sur l’atelier international de formation sur les règles de procédure de la commission africaine et de la cour africaine des droits de l’homme et des peuples.
Coalition pour la cour africaine efficace des droits de l’homme et des peuples. Alger.
Juillet 2011 Certificat de réussite sur : « L'effectivité de la protection des droits socio-
économiques et droit international ».
Institut International des droits de l’homme - René CASSIN – Strasbourg (France).
Octobre 2010/2014 Diplôme d’étude approfondie en anglais technique (D.E.A) Université de Badji
MOKHTAR, Annaba (Algérie).
Juin 2010 Certificat de réussite sur la Bonne Gouvernance : « Etat et société civile ».
Inter européen–Centre Universitaire pour les Droits de l’Homme et
la Démocratisation, Venise (Italie).
Juillet 2009 Certificat de réussite en :«Détention et droit international». Institut International des droits de l’homme , René CASSIN Strasbourg (France).
Juillet 2007 Certificat de fin de stage (Avocat), Barreaux de Batna (Algérie).
Janvier 2006 Certificat d’aptitude à la profession d’avocat (C.A.P.A). Université de El Hadj LAKHDAR, Batna (Algérie).
Juillet 2004 Licence en droits, Université Badji MOKHTAR, Annaba (Algérie).
Participations et Activités de recherches :
Mars 2013 Participation à la 22ème session du conseil des droits de l’homme à l’ONU, Genève (Suisse).
Décembre 2012 Participation à la Conférence Régionale des avocats
« Le rôle des avocats et des Barreaux dans la promotion des standards internationaux », Avocats Sans Frontières, Tunis.
Novembre 2012 Intervention à la Maison des Passages sur la question migratoire. Communication sur : « le vécu des migarnts entre les textes et la réalité ». Lyon (France).
Février 2012 Intervention à l’université de l’Hadj LAKHDAR. Thème : « les droits de l’homme en débat ».
Communication sur : « La conformité de la législation nationale aux pactes
et aux traités internationaux et les mécanismes de protection des droits de
l’homme» Algérie.
Février 2012 Participation au séminaire sur « la recherche de la vérité et la lutte contre l’impunité : au cœur des luttes pour la démocratie en Afrique du Nord et au Proche Orient », SOS familles des disparus, Alger.
Janvier 2012 Membre fondateur du réseau d’avocats algériens pour la défense des droits de
l’homme en Algérie (RADDH).
Septembre 2011 Participation au cycle de formation sur la migration en situation Irrégulière, Médecins
du Monde, (MdM) Alger.
Juin 2011/2013 Participation au cycle de formation sur les mécanismes régional/international
de protection des droits de l’homme, CFDA, Alger.
Janvier 2011 Participation au cycle de formation sur : « l’universalité des droits de l’homme »
Centre de documentation et d’information sur les droits l’homme (CDDH), Annaba (Algérie).
Avril 2011 Participation au séminaire de formation sur la protection des droits économiques,
socio-culturels en Algérie, Fédération International des Droits de l’Homme, (FIDH)
Alger.
Mars 2011 Intervention au colloque de la Ligue Algérienne de Défense des Droits de l’Homme sur
la révolte dans le monde Arabe
Le thème : «la rue Arabe, émeutes, révoltes ou révolution ?» Communication sur : « la révolte au Yémen ».
Novembre 2010 Participation au séminaire de formation : «Bonne gouvernance et société civile
dans la région du Maghreb », Friedrich NOMMANE, Alger.
Septembre 2010 Mandataire /observateur de l’ONG WGFENA (réseau Nord-Africain pour la liberté d'expression) (Tunisie).
Mai 2010 Participation à l’atelier national de concertation sur la question de migration illégale
(SARP), Alger.
Janvier 2010/2012 Mandataire de l’UNHCR pour l’assistance judiciaire et juridique des réfugiés et
demandeurs d’asile en Algérie.
Octobre 2009/2012 Participation au cycle de formation en droits des réfugiés et demandeurs d’asile, L’UNHCR d’Alger.
Octobre 2009 Intervention au colloque de la LADDH sur la protection des minorités. Thème : « le
droit à la diversité linguistique ».
Communication sur : «l’évolution de la législation Algérienne en matière
identitaire 1963 – 2009 ».
Décembre 2006/14 Membre du conseil national de la ligue Algérienne de défense des droits de l'homme
Novembre 2006 Avocat au barreau de Batna (Algérie).
Contributions / publications
- Quotidien national LIBERTÉ et également Le Quotidien d’Oran, titre de la contribution :
« La validation par le ministère de l’Intérieur d’une liste de 300 prénoms amazighs : Un progrès d’un goût inachevé».
http://www.liberte-algerie.com/contributions/un-progres-d-un-gout-inacheve-la-validation-par-le-ministere-de-l-interieur-d-une-liste-de-300-prenoms-amazighs-205179
- Titre : « L’incrimination de la Harga, quel texte pour quel objectif ? », parue au
www.famonde.com/node/3952
et également sur le site de l’ONG Euromed
http://euromed-migrasyl.blogspot.com/2012/11/algerie-famonde-lincrimination-de-la.html
- Quotidien national indépendant ELAWATAN :
« Le décret 10-201 relatif à la protection des tailleurs de pierre, une supercherie juridique ! ».
http://elwatan.com/contributions/le-decret-executif-10-201-relatif-a-la-protection-des-tailleurs-de-pierres-une-supercherie-juridique-10-03-2012-162200_120.php
"Les prénoms berbères, de l'interdiction à la dérive", 25 décembre 2014, le Quotidien d’Oran, page 15, rubrique : l’actualité en débat.
http://www.lequotidien-oran.com/index.php?news=5207768
Aout 2013 Certificat de participation sur l’atelier international de formation sur les règles de procédure de la commission africaine et de la cour africaine des droits de l’homme et des peuples.
Coalition pour la cour africaine efficace des droits de l’homme et des peuples. Alger.
Juillet 2011 Certificat de réussite sur : « L'effectivité de la protection des droits socio-
économiques et droit international ».
Institut International des droits de l’homme - René CASSIN – Strasbourg (France).
Octobre 2010/2014 Diplôme d’étude approfondie en anglais technique (D.E.A) Université de Badji
MOKHTAR, Annaba (Algérie).
Juin 2010 Certificat de réussite sur la Bonne Gouvernance : « Etat et société civile ».
Inter européen–Centre Universitaire pour les Droits de l’Homme et
la Démocratisation, Venise (Italie).
Juillet 2009 Certificat de réussite en :«Détention et droit international». Institut International des droits de l’homme , René CASSIN Strasbourg (France).
Juillet 2007 Certificat de fin de stage (Avocat), Barreaux de Batna (Algérie).
Janvier 2006 Certificat d’aptitude à la profession d’avocat (C.A.P.A). Université de El Hadj LAKHDAR, Batna (Algérie).
Juillet 2004 Licence en droits, Université Badji MOKHTAR, Annaba (Algérie).
Participations et Activités de recherches :
Mars 2013 Participation à la 22ème session du conseil des droits de l’homme à l’ONU, Genève (Suisse).
Décembre 2012 Participation à la Conférence Régionale des avocats
« Le rôle des avocats et des Barreaux dans la promotion des standards internationaux », Avocats Sans Frontières, Tunis.
Novembre 2012 Intervention à la Maison des Passages sur la question migratoire. Communication sur : « le vécu des migarnts entre les textes et la réalité ». Lyon (France).
Février 2012 Intervention à l’université de l’Hadj LAKHDAR. Thème : « les droits de l’homme en débat ».
Communication sur : « La conformité de la législation nationale aux pactes
et aux traités internationaux et les mécanismes de protection des droits de
l’homme» Algérie.
Février 2012 Participation au séminaire sur « la recherche de la vérité et la lutte contre l’impunité : au cœur des luttes pour la démocratie en Afrique du Nord et au Proche Orient », SOS familles des disparus, Alger.
Janvier 2012 Membre fondateur du réseau d’avocats algériens pour la défense des droits de
l’homme en Algérie (RADDH).
Septembre 2011 Participation au cycle de formation sur la migration en situation Irrégulière, Médecins
du Monde, (MdM) Alger.
Juin 2011/2013 Participation au cycle de formation sur les mécanismes régional/international
de protection des droits de l’homme, CFDA, Alger.
Janvier 2011 Participation au cycle de formation sur : « l’universalité des droits de l’homme »
Centre de documentation et d’information sur les droits l’homme (CDDH), Annaba (Algérie).
Avril 2011 Participation au séminaire de formation sur la protection des droits économiques,
socio-culturels en Algérie, Fédération International des Droits de l’Homme, (FIDH)
Alger.
Mars 2011 Intervention au colloque de la Ligue Algérienne de Défense des Droits de l’Homme sur
la révolte dans le monde Arabe
Le thème : «la rue Arabe, émeutes, révoltes ou révolution ?» Communication sur : « la révolte au Yémen ».
Novembre 2010 Participation au séminaire de formation : «Bonne gouvernance et société civile
dans la région du Maghreb », Friedrich NOMMANE, Alger.
Septembre 2010 Mandataire /observateur de l’ONG WGFENA (réseau Nord-Africain pour la liberté d'expression) (Tunisie).
Mai 2010 Participation à l’atelier national de concertation sur la question de migration illégale
(SARP), Alger.
Janvier 2010/2012 Mandataire de l’UNHCR pour l’assistance judiciaire et juridique des réfugiés et
demandeurs d’asile en Algérie.
Octobre 2009/2012 Participation au cycle de formation en droits des réfugiés et demandeurs d’asile, L’UNHCR d’Alger.
Octobre 2009 Intervention au colloque de la LADDH sur la protection des minorités. Thème : « le
droit à la diversité linguistique ».
Communication sur : «l’évolution de la législation Algérienne en matière
identitaire 1963 – 2009 ».
Décembre 2006/14 Membre du conseil national de la ligue Algérienne de défense des droits de l'homme
Novembre 2006 Avocat au barreau de Batna (Algérie).
Contributions / publications
- Quotidien national LIBERTÉ et également Le Quotidien d’Oran, titre de la contribution :
« La validation par le ministère de l’Intérieur d’une liste de 300 prénoms amazighs : Un progrès d’un goût inachevé».
http://www.liberte-algerie.com/contributions/un-progres-d-un-gout-inacheve-la-validation-par-le-ministere-de-l-interieur-d-une-liste-de-300-prenoms-amazighs-205179
- Titre : « L’incrimination de la Harga, quel texte pour quel objectif ? », parue au
www.famonde.com/node/3952
et également sur le site de l’ONG Euromed
http://euromed-migrasyl.blogspot.com/2012/11/algerie-famonde-lincrimination-de-la.html
- Quotidien national indépendant ELAWATAN :
« Le décret 10-201 relatif à la protection des tailleurs de pierre, une supercherie juridique ! ».
http://elwatan.com/contributions/le-decret-executif-10-201-relatif-a-la-protection-des-tailleurs-de-pierres-une-supercherie-juridique-10-03-2012-162200_120.php
"Les prénoms berbères, de l'interdiction à la dérive", 25 décembre 2014, le Quotidien d’Oran, page 15, rubrique : l’actualité en débat.
http://www.lequotidien-oran.com/index.php?news=5207768