Maître BENSIMON harry

Avocat à la cour (Paris 9eme arrondissement)
J'interviens principalement en droit civil & familial, droit pénal, droit de l'immobilier, droit du travail, droit des entreprises, droit des étrangers, droit commercial
Consultation juridique en ligne - Réponse en 24h maximum

Listes des documents types

Liste des documents types proposés par BENSIMON Harry


Droit civil & familial

Modèle qu'il convient de compléter;

Modèle à adapter à chaque situation;

Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.

Cette prestation adaptée sera minorée du

100€ TTC / 83€ HT

Modèle qu'il convient de compléter;

Modèle à adapter à chaque situation;

Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.

Cette prestation adaptée sera minorée du

100€ TTC / 83€ HT

Droit du travail > Salarié

modèle qu'il convient de compléter;
modèle à adapter à chaque situation;
Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.
Cette prestation adaptée sera minorée du
60€ TTC / 50€ HT

Droit du travail > Employeur > Conclusion du contrat

modèle qu'il convient de compléter;
modèle à adapter à chaque situation;
Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.
Cette prestation adaptée sera minorée du
60€ TTC / 50€ HT

Droit des entreprises

Modèle qu'il convient de compléter;

Modèle à adapter à chaque situation;

Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.

Cette prestation adaptée sera minorée du

25€ TTC / 21€ HT

Modèle qu'il convient de compléter;

Modèle à adapter à chaque situation;

Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.

Cette prestation adaptée sera minorée du

80€ TTC / 67€ HT

Droit des entreprises > Vie des entreprises

Modèle qu'il convient de compléter;

Modèle à adapter à chaque situation;

Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.

Cette prestation adaptée sera minorée du

80€ TTC / 67€ HT
modèle qu'il convient de compléter;
modèle à adapter à chaque situation;
Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.
Cette prestation adaptée sera minorée du
100€ TTC / 83€ HT

Modèle qu'il convient de compléter;

Modèle à adapter à chaque situation;

Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.

Cette prestation adaptée sera minorée du

80€ TTC / 67€ HT

Droit des entreprises > Création d'entreprises > Statuts

Modèle qu'il convient de compléter;

Modèle à adapter à chaque situation;

Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.

Cette prestation adaptée sera minorée du

100€ TTC / 83€ HT
modèle qu'il convient de compléter;
modèle à adapter à chaque situation;
Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.
Cette prestation adaptée sera minorée du
100€ TTC / 83€ HT

Droit des entreprises > Vie des entreprises > Droit commercial

ci-après un résumé succinct de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation dont copie ci-jointe, applicable pour les contrats conclus après le 13 juin 2014.

Après

90€ TTC / 75€ HT

Modèle qu'il convient de compléter;

Modèle à adapter à chaque situation;

Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.

Cette prestation adaptée sera minorée du

80€ TTC / 67€ HT

Modèle qu'il convient de compléter;

Modèle à adapter à chaque situation;

Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.

Cette prestation adaptée sera minorée du

60€ TTC / 50€ HT
modèle qu'il convient de compléter;
modèle à adapter à chaque situation;
Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.
Cette prestation adaptée sera minorée du
60€ TTC / 50€ HT

Droit des entreprises > Vie des entreprises > Droit des sociétés

modèle qu'il convient de compléter;
modèle à adapter à chaque situation;
Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.
Cette prestation adaptée sera minorée du
200€ TTC / 167€ HT

modèle de contrat de LICENCE EXCLUSIVE DE MARQUE ET DE SAVOIR FAIRE et il conviendra de préciser précisement l'objet du contrat.

Possibilité de compléter ce contrat en direct dont le cout du

100€ TTC / 83€ HT

Droit des entreprises > Vie des entreprises > restructuration

Modèle qu'il convient de compléter;

Modèle à adapter à chaque situation;

Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.

Cette prestation adaptée sera minorée du

100€ TTC / 83€ HT

Modèle qu'il convient de compléter;

Modèle à adapter à chaque situation;

Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.

Cette prestation adaptée sera minorée du

60€ TTC / 50€ HT

Modèle qu'il convient de compléter;

Modèle à adapter à chaque situation;

Le cabinet BENSIMON est à même d'adapter ce modèle à votre situation.

Cette prestation adaptée sera minorée du

70€ TTC / 58€ HT
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